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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODECOM
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C
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C
PRODECOM SAS

Numéro de dépôt :
95571658
Date de dépôt :
10/05/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2015

Présentation de la marque C

Déposée le 10 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODECOM domicilié(e) 50 RUE DE L'EGLISE,01140 THOISSEY (dossier no 2298566) - 01140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 764 989 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODECOM SAS domicilié(e) 50 RUE DE L'EGLISE, BP 21,01140 THOISSEY (dossier no 2298566) - 01140 - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 12 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C est expirée depuis le 10 mai 2015.

PRODECOM a également déposé les autres marques suivantes : M.A.A.D.I. Salon de recrutement des métiers de l'automobile, de l'aéronautique et du design industriel. , POLY PHARE , Black Jet , COLORIX , CENTRALE DU CARROSSIER , CENTRALE DIRECTE INDUSTRIE , LE COMPTOIR DU CARROSSIER , MAX LINE , C CARROSSERIE , CENTRALE DIRECTE MARINE


PRODECOM SAS - 50 RUE DE L'EGLISE,01140 THOISSEY (dossier no 2298566) - 01140 - France - SIREN 329764989


PRODECOM SAS - 50 RUE DE L'EGLISE, BP 21,01140 THOISSEY (dossier no 2298566) - 01140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-48

Inscription le 31 janvier 2006 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°427361 - Publication au BOPI 2006-01-31

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2005 n°2298566 - Publication au BOPI 2005-10-06

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Produits anti corrosion anti rouille apprêts pour couleurs colorants diluants pour couleurs diluants pour laques diluants pour peintures liants pour peintures peinture protection des métaux poudre d'aluminium pour peinture préservatifs contre la rouille vernis Pour véhicules automobiles amortisseurs - ressorts - antivols - arbre de transmission - bandages - capots - carrosseries - chaînes - chassis - pare-chocs - stores pare-soleil - avertisseurs - pare-brise - capote - caravanes - chaînes anti dérapantes - chambres à air pour pneumatiques (réparation, trousses pour) - circuits hydrauliques pour véhicules - enjoliveurs - enveloppes pneumatiques - essuie glace - fourgonnettes - fourgons - garniture de freins - capitonnage - jantes de roues - moteurs - moyeux de roues - pare-boue - pare-brise - pneumatiques - portes de véhicules - rechapage de pneus - rétroviseurs - sièges de véhicules indicateurs de direction - vitres - boîtes de vitesse.Véhicules réparation de véhicules peinture de véhicules - rechapage ou vulcanisation de pneus - installation de dispositifs d'alarmes - conditionnement d'air - stations service - lavage - graissage - nettoyage - polissage de véhicules - ponçage - traitement anti-rouille - sablage - entretien réparation

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.